Verger'art

28 octobre 2006

Gérard VERGER - » Buste de jeune Romain »

Publié par vergerard dans Caricature

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(2006)- Ma Caricature de Jacques FAURE

 » Jeune Romain »

6eme salon des Arts et du Feu -Martres Tolosane (31)

Jacques FAURE directeur et dessinateur caricaturiste de l’ALMANACH VERMOT

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(2006)- Maquette préparatoire Buste « jeune ROMAIN »

de Sébastien LANGLOYS

6eme salon des Arts et du Feu -Martres Tolosane (31)

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(2006)- Buste « jeune ROMAIN »   (VERGER  Gérard )

 de Sébastien LANGLOYS

exécution d e mon buste en direct lors du salon (2006)
Invité d’Honneur du 6eme salon (2006) des Arts et du Feu -Martres Tolosane (31)

Buste de jeune Romain

Signé  LANGLOYS 06 arrière pied éstale

- Buste « jeune ROMAIN »  (VERGER  Gérard )

de Sébastien LANGLOYSoffert  par sebastien  LANGLOYS  15/01/2011

Avé l’artiste

Ave CESAR

Est ce l’attrait

De Rome

 Ou les traits

Du romain

Qui restituent

À la statue

 Toute sa divinité

 Poème de Madame Thérèse  ENGEL-REAL ep BADARACCO 20 mars 2013

 

10 avril 2006

Avril 2006 TOULOUSE (31) 93eme salon des artistes midi pyrénéens

Publié par vergerard dans Archives


28 mars 2006

« Paresse Séductrice »

Publié par vergerard dans Récompenses Oeuvres

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« Paresse Séductrice « 

Pierre Calcaire de CARRENAC (47)

H:17 L:30 P:20(2006)

Prix de sculpture de la ville de CASTELGINEST (31)

92 ème salon  des artistes Midi Pyrénéens

 

10 mars 2006

Mars 2006 CASTELGINEST (31) 92eme salon des artistes midi pyrénéens

Publié par vergerard dans Archives

 

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« Paresse Séductrice »

Prix de sculpture de la ville de CASTELGINEST

 

 


28 janvier 2006

Code des Fondeurs

Publié par vergerard dans A Savoir

LE CODE DES FONDEURS

C’est Didier Landowski qui parle. Il dirige la fonderie Blanchet-Landowski, l’une des plus importantes dans le domaine artistique. Et il est à l’origine du Code déontologique des fonderies d’art qui a été signé le 18 novembre 1993 par les présidents du Syndicat général des fondeurs de France, du Syndicat des sculpteurs, de la Chambre nationale des commissaires-priseurs et du Comité des galeries d’art.

Didier Landowski poursuit: « Il fallait que cessent .les risques de confusion, pour ce qui est des bronzes, entre les œuvres originales, les multiples, les reproductions, les fontes anciennes et modernes… Par ailleurs, il paraissait absurde que persiste ce paradoxe: des bronzes marqués H.C., c’est-à-dire « hors commerce », étaient normalement vendus aux enchères ou dans les galeries… »

Le Code pose cette règle essentielle: « Toute œuvre d’art obtenue par fonderie» doit porter « le millésime de l’année de la fonte (en quatre chiffres). » Ainsi les risques d’équivoque disparaissent-ils puisque les amateurs savent immédiatement s’il s’agit d’une fonte ancienne ou moderne.

Le Code rappelle ensuite que les œuvres originales ne peuvent être tirées qu’à douze exemplaires, dont quatre épreuves d’artiste qui doivent être ainsi numérotées: E.A. I/IV, E.A. II/IV, etc. (la marque H.C. étant réprouvée), et que les reproductions doivent porter « la mention reproduction, suivie du millésime de la fonte en quatre chiffres… »

Quant aux « multiples », leur nombre doit être déterminé par l’artiste, dès la première fonte, et ils doivent être numérotés 1,2,3… sur le nombre retenu (1/200 par exemple).

Ces dispositions sont excellentes. Mais sont-elles appliquées par leurs signataires, à tout le moins?

Il est certain que quelques fondeurs, cédant aux pressions de leurs clients font, de temps à autre, abstraction du Code des fonderies. Mais dans l’ensemble, celui-ci paraît être respecté par les professionnels.

« Bien entendu, reconnaît Didier Landowski, cette précision peut, à l’heure actuelle, faire « tiquer » certains amateurs. Mais dans vingt ou trente ans, la présence de ce millésime rassurera sans aucun doute les collectionneurs. Entre un exemplaire, dont la date de naissance et les circonstances qui ont entouré celle-ci seraient environnées d’un certain brouillard, et une pièce exécutée par un fondeur ayant respecté les directives du « Code », les connaisseurs n’hésiteront vraisemblablement pas. Car dans le second cas, ils seront assurés d’être en présence d’un œuvre authentique… »

François Duret-Robert

Chargé de cours à l’École du Louvre et à l’université Paris- Dauphine

 

 

23 janvier 2006

LES BRONZES AU REGARD DU DROIT

Publié par vergerard dans A Savoir

Le profane est quelque peu désorienté quand il aborde le domaine des sculptures en bronze. Il entend les professionnels parler avec assurance d’œuvres originales, de reproductions, de fontes sauvages… Il apprend que ces différentes notions jouent un rôle essentiel, lorsqu’il s’agit d’estimer les exemplaires qui figurent sur le marché. Mais s’il entreprend de creuser le problème, il s’aperçoit que les dites notions ne reposent pas sur .des bases aussi « sûres» qu’il pouvait a priori le penser. Et il a un peu l’impression d’avancer sur un terrain mouvant.

Nous allons donc essayer de débroussailler ce terrain, en nous efforçant de répondre à trois questions.

1.      la première : qui a le droit de faire effectuer le tirage en bronze d’une sculpture?

2.    la  deuxième : dans quels cas les titulaires du droit moral ont-ils leur mot à dire?

3.    la troisième: à quelles conditions un bronze peut-il être considéré comme une œuvre originale ?

.ensuite ,nous serons plus à même de dire quelques mots des fontes exécutées du vivant de l’artiste,des fontes posthumes et des fontes sauvages.

1. qui a le droit de faire effectuer le tirage en bronze d’une sculpture?

La réponse va de soi : le détenteur du droit de reproduction, et lui seul tant que l’œuvre en question n’est pas tombée dans le domaine public. Et si l’artiste est de’ ce monde, c’est lui qui est le titulaire de ce droit. Le Code de la propriété intellectuelle ne manque pas de le souligner, dans son article premier: « L’auteur d’une œuvre de l’esprit (les œuvres d’art sont évidement considérées comme des œuvres de l’esprit) jouit sur cette  œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

Apres la  disparition de l’auteur, le droit de reproduction est transmis à ses héritiers ou à ses legataires selon les règles générales de la dévolution successorale. Une précision : jusqu’à maintenant, ce droit subsistait au profit des dits héritiers ou légataires pendant une durée de cinquante ans (augmentée des années de guerre). Mais cette durée vient d’être portée à soixante-dix ans par une directive de Bruxelles.

Cela dit, la question se pose de savoir si l’artiste (ou l’un de ses ayants droit), lorsqu’il vend une  œuvre, cède en même temps le droit de la reproduire et, sur un plan plus général, quelles sont les règles qui gouvernent la transmission du droit de reproduction.

En fait ces règles ont beaucoup évolué. Jusqu’au début du XXeme siècle , plus précisément : jusqu’ à l’adoption de la loi du 9 avril 1910 – on admettait que le droit de reproduction était, en quelque sorte, « attaché» à l’œuvre et que, de ce fait, il était cédé en même temps que celle-ci. En termes plus juridiques, on considérait que «l’aliénation d’une œuvre d’art, faite sans réserve, transmettait à à l’acquéreur la pleine et absolue propriété de l’œuvre avec tous ses accessoires et tous les droits et avantages s’y rattachant, en particulier le droit de reproduction ».

Avec l’adoption de la loi du 9 avril 1910, c’est le principe inverse qui a été consacré. Désormais, la propriété du droit de reproduction est dissociée de la possession matérielle de l’oeuvre. Le texte de cette loi précise que « la cession d’une œuvre d’art n’entraîne pas, sauf stipulations contraires, la cession du droit de reproduction au profit de l’acquéreur ». Et le Code de la propriété intellectuelle adopte une formule plus générale : «L’acquéreur de l’objet [matériel] n’est investi, du fait de cette acquisition, d’aucun des droits [d'auteur] … »

Pour résumer la question :

  • on peut dire que, avant 1910, si l’on ne précisait pas le contraire, on cédait le droit de reproduction en même temps que l’œuvre d’art.
  • Et que, depuis 1910, si l’on ne spécifie pas l’inverse, on conserve le droit de reproduction lorsqu’on vend une œuvre d’art.     

 Cela étant, comment la situation se présente-t-elle concrètement? En fait, on peut se trouver en présence de différents cas d’espèce. Prenons d’abord l’exemple d’un collectionneur qui a acquis une œuvre avant 1910, sans qu’il y ait eu la moindre réserve lors de la vente, et qui l’a transmise à ses héritiers. Il est clair que ce sont eux qui disposent du droit de reproduction.

Supposons maintenant que ces héritiers aient, après 1910, revendu cette œuvre d’art. De deux choses l’une. Ou l’on a spécifié, lors de cette revente, que le droit de reproduction était cédé en même temps que la pièce, et c’est alors le nouvel acquéreur qui est titulaire de ce droit. Ou rien n’a été stipulé, et ce sont les héritiers du col­lectionneur qui le possèdent toujours.·        Une dernière hypothèse: un amateur a acheté, à l’artiste ou à ses héritiers, après avril 1910, une œuvre d’art sans faire préciser au contrat que le droit de reproduction lui était également transmis. Dans ce cas, ce sont les héritiers de l’artiste qui sont toujours propriétaires de ce droitAutant dire que les choses sont fort simples. En théorie, du moins. Car, en pratique, il en va tout autrement, le problème le plus épineux étant celui de la preuve.C’est à celui qui entend user d’un droit d’apporter la preuve qu’il en est bel et bien le titulaire. Autrement dit, le quidam qui prétend user du droit de reproduction sur une œuvre d’art doit généralement démontrer que l’œuvre a été vendue avant 1910 et qu’il a lui-même hérité ou fait l’acquisition de ce droit de reproduction.Il va sans dire qu’il ne suffit pas de prouver que l’œuvre a été exécutée avant 1910. Car son auteur peut – hélas ! L’avoir conservée dans son atelier pendant bien des années.

2.-Dans quels cas les titulaires du droit moral ont-ils leur mot à dire?

La possession du droit de reproduction n’autorise pas son titulaire à faire n’importe quoi. L’existence du droit moral (1) l’oblige en effet à tenir compte, dans certains cas, de l’avis de la « famille» du créateur.

(1). On sait, en effet, que la loi accorde à l’artiste (et à ses héritiers ou légataires), outre des droits patrimoniaux parmi lesquels figure le droit de reproduction, un droit moral qui est perpétuel, inaliénable;, imprescriptible et insaisissable. Ce droit moral donne la possibilité aux héritiers de l’artiste d’empêcher que l’œuvre de celui-ci ne soit déformée, dénaturée. Bref, il permet  en principe, à tout le moins , d’assurer le respect de cette œuvre et de son intégrité. Quand, dans le domaine qui nous occupe , c’est-à-dire celui du tirage des sculptures , les titulaires du droit de reproduction doivent-ils, en pratique, solliciter l’autorisation des titulaires du droit moral ? Bernard Edelman estime pour sa part que l’accord de ces derniers est nécessaire:   lorsqu’il y a agrandissement ou réduction du modèle créé par l’artiste;

  •   lorsque ce modèle est coulé dans un métal inhabituel et notamment dans un métal précieux.
  • Il ajoute que les titulaires du droit moral ont toujours la faculté de contrôler la bonne exécution du tirage, c’est-à-dire la qualité de la fonte.

Cela dit, il est un certain nombre de questions concrètes que l’on ne peut manquer de se poser:

  • De quel modèle doit-on partir pour effectuer le tirage? Un fait paraît certain: on peut partir d’un modèle en plâtre ou d’un modèle en terre cuite mais pas d’un bronze. On peut partir d’un plâtre ou d’une terre cuite. C’est même l’hypothèse la plus normale. Et c’est celle que retient le juge puisqu’il évoque « le modèle en plâtre ou en terre cuite réalisé par le sculpteur personnellement ². » (2). Cour de Cassation, 18 mars 1986. On ne peut pas partir d’un bronze. Car, dans cette hypothèse, il y aurait surmoulage. Et l’œuvre ne pourrait être considérée que comme une simple reproduction. C’est ce que précise le décret du 3 mars 1981 : « Tout surmoulage (…) doit porter de manière visible et indélébile la mention Reproduction ».

Le problème est plus complexe lorsque le « modèle» est en pierre ou en marbre. On peut alors soutenir deux thèses opposées. Soit prétendre que, dès l’instant où le modèle – qu’il soit en plâtre, en terre cuite, en marbre ou en pierre – est réalisé par le sculpteur personnellement, il est légitime d’en tirer un bronze. Soit soutenir que si. le modèle en plâtre ou en terre cuite trouve sa forme définitive dans l’épreuve en bronze, il n’en va pas de même de l’œuvre en marbre qui se suffit à elle-même. Cela dit, on peut faire un pas de plus et se demander si n’importe quelle sculpture en plâtre, en terre cuite, peut servir de « point de départ» pour un tirage en bronze. Un exemple pratique précisera les données du problème. Il y a des sculpteurs qui, pour des raisons pécuniaires, ont choisi d’effectuer, à partir de certains modèles, des tirages en plâtre plutôt qu’en bronze. Et les exemplaires en plâtre ainsi obtenus ont été patinés afin d’être vendus aux amateurs intéressés comme l’auraient été des pièces en bronze. Il paraît impossible de considérer ces exemplaires comme des « modèles» en plâtre, même s’ils ont été retouchés par l’artiste. Et il semble difficile d’admettre qu’on puisse les utiliser pour réaliser des tirages en bronze. ou, plus exactement, il est permis de penser que, si l’on procède à de tels tirages, on effectue des surmoulages et que, partant, les bronzes en question doivent être qualifiés de « reproductions ».Dans cette optique, on devrait dire, d’une façon générale, qu’il y a surmoulage chaque fois qu’un tirage est effectué d’après un tirage…Mais il s’agit ici d’une simple opinion, qui ne pourrait devenir une règle que si elle était consacrée par les juges.

  • Peut-on opérer une réduction ou un agrandissement d’une œuvre sans l’accord des titulaires du droit moral? Apparemment, non.

Il faut, en effet, tenir compte de l’existence du droit moral dont disposent les héritiers (3). Ce droit permet en effet à ceux-ci de s’opposer à ce qu’une œuvre soit modifiée (droit au respect). La question est donc de savoir si une réduction – ou un agrandissemt , peut être tenue pour une modification (4). Tout porte à croire qu’il faut répondre par l’affirmative. (3.) Les attributs du droit moral – sauf ceux qui concernent le droit de divulgation – sont transmis selon le droit commun de la dévolution successorale (4) La Cour de cassation a estimé que les œuvres qui « n’étaient pas strictement et en tous points identiques celles que l’artiste avait personnellement agréées» ne pourraient être considérées que comme des « reproductions ».

  • Peut-on effectuer une fonte avec un métal qui, manifestement, n’était pas prévu par l’artiste ? Les spécialistes partagent, pour la plupart, l’opinion de Bernard Jouanneau .« Quand on use d’un matériau qui n’était pas envisagé par l’artiste, on interprète sa volonté. Le choix du matériau modifiant nécessairement l’apparence de l’œuvre, le respect de celle-ci n’est plus assuré. » Et _ernard Edelman estime, pour sa part, qu’un tirage en métal précieux suppose l’accord des titulaires du droit moral.
  • Peut-on tirer un bronze d’un plâtre qui a subi des accidents? Bernard Jouanneau considère que les héritiers peuvent s’opposer, en vertu du droit au respect de l’œuvre, à un tirage réalisé à partir d’un original mutilé… Bernard Edelman est moins affirmatif: « D’une façon générale, il faut surtout tenir compte de l’importance et de la gravité des mutilations. Si, malgré les « accidents » subis par le modèle, on retrouve dans celui-ci tout ce qui fait le talent, ou le génie, de l’artiste, on voit mal pourquoi on s’interdirait d’en tirer un bronze destiné à figurer dans certaines expositions. »
  • Peut-on « signer» un bronze quand le modèle original ne l’est pas? De prime abord, la question peut paraître insolite. Car il va sans dire que si une signature figure sur un bronze, alors que le modèle qui a servi au tirage n’en porte pas, une telle signature est nécessairement apocryphes (5). Et pourtant, il semble que ce soit une pratique courante que de signer les plâtres, les terres cuites ou les cires à partir desquels sont effectuées les fontes. C’est du moins ce qu’affirment certains profes­sionnels. (5.) La loi du 9 février 1895 punit d’un emprisonnement et d’une amende « ceux qui, sur les œuvres (de peinture, de sculpture, de dessin…) auront frauduleusement et dans le but de tromper l’acheteur sur la personnalité de l’auteur, imité sa signature… » Mais, en l’occurrence, on ne cherche pas à « tromper l’acheteur sur la personnalité de l’auteur ».
  • Peut-on numéroter des reproductions? Lorsque les ayants droit de l’artiste font effectuer des tirages à partir d’une réduc­tion ou d’un agrandissement du modèle original, les bronzes ainsi obtenus sont consi­dérés par les juges comme de simples reproductions. On peut donc se demander s’il est légitime de numéroter ces pièces. En fait, il semble que cette pratique peu ortho­doxe soit tolérée…

3 -À quelles conditions un bronze peut-il être considéré comme une œuvre originale?

Avant d’aborder le problème spécifique des bronzes, il faut se poser la question de fond: qu’est-ce qu’une œuvre originale?La réponse n’est pas évidente, car le législateur n’a pas donné de définition de l’œuvre originale ayant une portée générale.Est-ce à dire que l’on soit privé de tout repère, de toute référence ? Heureusement, non. Car il existe certains principes, certaines règles auxquels, par extrapolation, on peut se référer.

Nous disons « par extrapolation », car théoriquement, ces principes, ces règles ne valent que dans les domaines pour lesquels ils ont été élaborés. Domaines qui, en l’oc­currence, relèvent de la propriété intellectuelle et de la fiscalité. En effet, le législateur a introduit la notion d’œuvre originale en deux secteurs: celui du droit de suite et celui de la TVA (6.) (6). Cette notion a été reprise dans la réglementation douanière: « Gravures, estampes et lithographies originales… », « Productions originales de l’art statuaire et de la sculpture… »

  • La notion d’œuvre originale en ce qui concerne le droit de suite: La loi du 20 mai 1920 qui a institué le droit de suite a spécifié qu’il s’appliquait sur les ventes publiques d’œuvres d’art « à condition que lesdites œuvres telles que peintures, sculptures, dessins, soient originales et représentent une création personnelle de l’auteur… » Et la loi du Il mars 1957, qui a confirmé l’existence de ce droit, a également utilisé cette expression d’œuvre originale (dans son article 42). L’ennui, c’est que le législateur n’a pas précisé ce qu’il entendait par là. Et c’est le juge qui a été dans l’obligation de cerner cette notion. En fait, le problème n’est pas très difficile à résoudre, quand il s’agit d’œuvres uniques par essence comme les peintures ou les dessins – pour s’en tenir aux exemples cités par la loi de 1920.Encore qu’on puisse se demander si une œuvre originale doit nécessairement être exécutée par l’artiste personnellement. La question s’est posée à propos de certains meubles, de certains objets créés par Jean Dunand.Madeleine Vionnet qui, en son temps, fut un couturier célèbre, avait commandé à Jean Dunand l’ameublement de son hôtel particulier, ameublement qui comportait. notamment des panneaux en laque, des paravents, des vases de dinanderie, des .meubles. Lorsque, après la mort de la dame, cet ameublement fut dispersé en vente publique, les commissaires-priseurs refusèrent de payer le droit de suite, prétendant qu’il ne s’agissait pas d’œuvres personnelles de l’artiste.

D’où un procès. Les premiers juges ont opéré une distinction. Ils ont considéré que trois panneaux en laque, un grand vase en dinanderie, étaient bien des œuvres personnelles de l’artiste et, comme telles, soumises au versement du droit de suite. En revanche, dans le cas de certains meubles, de certains objets mobiliers, ils ont écarté l’application de ce droit, car ils ont considéré que ces meubles, ces objets « n’ont pas été intégralement réalisés par M. Jean Dunand, même s’il a choisi leur forme, les matériaux, les techniques de façonnage et de martelage et en a contrôlé l’exécution, dès lors qu’ils n’ont pas été matériellement conçus par lui et réalisés de ses propres mains (7) ». Autant dire que les juges estimaient que seules les œuvres exécutées de la main même de l’artiste pouvaient être qualifiées d’originales. Mais la Cour de cassation a rejeté ce point de vue. Et elle a déclaré qu’une œuvre devait être qualifiée d’originale, dès l’ins­tant où elle avait été « réalisée selon les instructions (de l’artiste) et sous son contrôle(8 )».(7). Cour d’appel de Paris, 28 janvier 1991. 8. Cour de cassation, 13 octobre 1993. 9. Voir note 16.(8). Cour de cassation, 13 octobre 1993.

  • Le problème devient plus complexe quand il s’agit d’œuvres qui, comme les sculptures, ont vocation à être tirées à plusieurs exemplaires.Faut-il réserver la qualification d’œuvre originale à la pièce en plâtre ou en terre cuite exécutée personnellement par l’artiste et la refuser aux tirages en bronze de cette pièce, sous prétexte qu’ils ne portent pas l’empreinte de la main de l’artiste?Certains juristes l’ont soutenu. Mais cette position ne trouve plus guère de défenseurs.Bernard Edelman, pour préciser comment se pose le problème, insiste sur la différence qu’il faut opérer, dans cette hypothèse, entre l’œuvre originale et les exemplaires origi­naux. Cette distinction est fort judicieuse, mais les expressions employées peuvent prêter à confusion, dans la mesure où elles ne « cadrent» pas tout à fait avec la terminologie dont use le législateur. En effet, celui-ci utilise d’une façon générale, comme nous venons de le voir, le terme d’œuvre originale lorsqu’il entend désigner les créations qui peuvent donner lieu à la perception du droit de suite ou qui sont susceptibles de bénéficier d’un régime de faveur en matière de TVA(9).(9) voir note (16)

Ainsi semble-t-il préférable de parler comme le fait le juge, de modèles et d’épreuves, le problème étant essentiellement de déterminer à quelles conditions ces modèles et ces épreuves peuvent être qualifiés d’œuvres originales.

S’agissant des modèles en plâtre ou en terre cuite, la réponse va de soi: ils sont évidemment considérés comme des œuvres originales, puisqu’ils sont exécutés personnellement par l’artiste. Ajoutons qu’il en irait de même s’ils étaient simplement « réalisés selon ses instructions et sous son contrôle (10) ». Mais dans le domaine de la sculpture, il s’agit de pratiques peu fréquentes… Pour ce qui est des épreuves, la question est évidemment plus épineuse. Et l’on peut hésiter entre deux conceptions opposées.(10). Cour de cassation, 13 octobre 1993.

Une conception matérielle selon laquelle « la création et l’exécution étant indivisibles (11) », les épreuves ne sont originales que si elles sont réalisées, sinon par l’artiste, du moins avec son concours effectif (ce qui exclut les fontes posthumes) ; une conception intellectuelle selon laquelle « la forme n’étant que le support de la création (12) », les épreuves sont originales dès l’instant où elles reproduisent à l’iden­tique le modèle exécuté par l’artiste.(11). Bernard Edelman, Recueil Dalloz-Sirey 1994, jurisprudence, p. 138 et sq.(12). Bernard Edelman, art. cil.

Le juge a adopté ce dernier point de vue, estimant que « même s’il est vrai que le modèle en plâtre ou en terre cuite est seul réalisé par le sculpteur personnellement, les épreuves en bronze en tirage limité coulées à partir de ce modèle, dont elles tiennent entièrement leur originalité, n’en doivent pas moins être considérées comme l’œuvre elle-même émanant de la main de l’artiste; que, par un procédé technique spécial, la réalisation de l’œuvre protégée s’achève ainsi sous les espèces de plusieurs exem­plaires, ce qui assure sa divulgation grâce à des supports matériels dans lesquels elle s’incorpore (13) ». Ce qui permet à Bernard Edelman d’écrire: « Si les épreuves sont originales au sens de l’article 42 [de la loi du Il mars 1957], c’est bien parce qu’elles achèvent le modèlel (14). »(13). Cour de cassation, S novembre 1991.(14.) Recueil Dalloz-Sirey 1992, p. 361 et sq.

Le juge a cependant posé deux conditions.

1.  La première découle nécessairement de la position qu’il a adoptée: il faut que les bronzes soient coulés « à partir d’un modèle de dimensions et de proportions iden­tiques à celui exécuté de la main de l’artiste (15) », ce qui exclut les agrandissements et les réductions réalisés par les héritiers ou les ayants droit; (15). Cour d’appel d’Orléans, 8 février 1990.

2.  La seconde répond à des nécessités pratiques plutôt qu’à des impératifs doctrinaux : il faut que le tirage soit limité.

En revanche, il n’a pas fait de différence entre les pièces exécutées du vivant de l’artiste et les fontes posthumes, admettant que les unes et les autres pouvaient être considérées comme originales si elles remplissaient les conditions que l’on vient d’indiquer.

3-La notion d’œuvre originale s’agissant de l’application de la TVA.

Dans le domaine de la fiscalité, les pouvoirs publics ont également utilisé l’expression d’œuvres originales (16). Et ils ont donc été amenés à expliciter les traits caractéris­tiques de celles-ci. C’est ainsi qu’un décret du 10 juin 1967 a rangé parmi les œuvres originales les « fontes de sculpture» dont le tirage, limité à huit exemplaires numéro­tés, était contrôlé par l’artiste ou ses ayants droit.  (16). Depuis la loi du 29 décembre 1994 et le décret du 17 février 1995, le terme d’« œuvre originale » a été remplacé, pour ce qui est de l’application de la TVA, par celui d’« œuvre d’art « , mais les critères de distinction sont restés les mêmes.

Ajoutons que l’administration a admis que, à ces huit exemplaires, pouvaient s’ajouter quatre « épreuves d’artiste» portant une mention spéciale. Et qu’elle a précisé que la présence du numéro serait exigée sur les fontes coulées à partir du 1er janvier 1968. On peut donc dire que le législateur fiscal a précisé la notion d’œuvre originale introduite en matière de droit de suite. Et c’est bien ainsi que l’ont entendu les professionnels du marché de l’art qui se sont « appropriés» les définitions données tant pour ce qui est du droit de suite que s’agissant de la TVA. Aussi considèrent-ils comme des bronzes originaux ceux qui ont été tirés en nombre limité – ce nombre devant être « conforme aux usages» lorsqu’on se trouve en présence d’exemplaires exécutés avant juin 1967 et inférieur ou égal à huit (Plus quatre épreuves d’artiste) quand on a affaire à des pièces fabriquées depuis cette date.

Maintenant que nous avons analysé les quelques règles qui président, ou devraient présider, au tirage des bronzes, nous pouvons essayer, quitte à nous répéter quelque peu, d’effectuer une synthèse en disant quelques mots des différentes fontes que l’on est susceptible de rencontrer, sur le marché de l’art notamment:

  • les fontes exécutées du vivant de l’artiste; – les fontes posthumes;
  • - les fontes sauvages.
  • Les fontes exécutées du vivant de l’artiste.

Elles bénéficient évidemment d’une aura particulière. Et de nombreux amateurs estiment que ce sont les seules qui doivent être considérées comme authentiques, puisque ce sont les seules auxquelles « l’artiste lui-même a mis la dernière main (17) » ou dont il a, du moins, contrôlé l’élaboration.(17.) Cour d’appel de Versailles, 5 mars 1984.

Ce point de vue se défend parfaitement, car il est vrai que certains sculpteurs ont à cœur de parachever eux-mêmes les fontes de leurs œuvres. Brancusi ne déclarait-il pas, devant un tribunal américain, au sujet de l’une de ses sculptures: «Je n’aurais permis à personne d’effectuer les finitions à ma place. .. » Cela dit, force est d’admettre que, à l’heure actuelle, on considère, comme on l’a vu, que les fontes posthumes peuvent, à certaines conditions, être, elles aussi, qualifiées d’« originales». On doit d’ailleurs observer que de nombreux bronzes, bien qu’ayant été coulés du vivant de l’artiste, n’ont pas été réalisés sous son contrôle direct. En effet, comme on lia dit, avant la promulgation de la loi du 9 avril 1910, la vente d’une œuvre d’art entraînait, sauf convention contraire, cession du droit de reproduction. Certes, l’artiste conservait son droit moral qui l’autorisait à surveiller le tirage. Mais il arrivait fréquemment que ce contrôle fût assez illusoire. Sans oublier que le propriétaire du droit de reproduction faisait souvent exécuter, de son propre chef, des réductions ou des agrandissements de la sculpture qu’il avait acquise. S’agissant de l’œuvre de Camille Claudel, Eugène BIot raconte dans son Histoire d’une collection de tableaux modernes qu’il acheta à l’artiste le modèle de L’Implorante, dont il fit tirer dix exemplaires. Puis, qu’il fit réaliser une réduction de cette pièce, réduction dont il se proposait de tirer cent @preuves (18.).. Ce qui nous donne l’occasion de rappeler que le nombre d’exemplaires autorisés, pour que les bronzes puissent être considérés comme originaux, dépend de la date de la fonte. (18.) En fait cette réduction ne fut tirée qu’à cinquante-neuf exemplaires.

Si celle-ci a eu lieu avant la publication du décret du 10 juin 1967, aucun chiffre précis ne peut être avancé. Mais si le tirage a eu lieu après juin 1967, il ne doit com­porter que huit exemplaires auxquels s’ajoutent les quatre « épreuves d’artiste ».Précisons enfin que le Code des fondeurs, qui a été signé le 18 novembre 1993 par les présidents des Fondeurs de France, du Syndicat des sculpteurs, de la Chambre nationale des commissaires-priseurs de France et du Comité des galeries d’art, a posé cette règle essentielle: « Toute œuvre d’art obtenue par fonderie [doit porter] le millésime de l’année de la fonte [en quatre chiffres. »Mais, pour que ce code ait une portée étendue, il faudrait qu’il soit imposé à toute la profession par voie réglementaire.

  • Les fontes posthumes.Il serait malencontreux d’empêcher les héritiers de réaliser des tirages à partir des œuvres laissées par les artistes. Il arrive, en effet, souvent que des sculpteurs de talent aient été, faute de moyens, dans l’incapacité de faire couler en bronze, de leur vivant, certains de leurs modèles en plâtre ou en terre cuite. Et il serait fort dommage que ces modèles restent à l’état… de modèles.Il n’en demeure pas moins que les tirages posthumes soulèvent quelques pro­blèmes. Car l’artiste n’est plus là pour séparer le bon grain de l’ivraie. Le bon grain, c’est-à-dire les pièces qu’il jugeait suffisamment réussies pour envisager de les tirer en bronze. L’ivraie, c’est-à-dire les pièces ratées ou les simples études qui, à ses yeux, ne méritaient pas un tel honneur… Ajoutons qu’il semble toujours gênant qu’un tirage soit effectué hors le contrôle de l’auteur. Aussi certains spécialistes estiment que, pour concilier les deux points de vue, les fontes posthumes devraient être autorisées à la seule condition d’être qualifiées de « reproductions ».

Mais, répétons-le, ce n’est pas la conception qui prévaut. En effet, non seulement les exemplaires exécutés par les titulaires du droit de reproduction – avec l’accord des titulaires du droit moral, quand cet accord s’impose (ceux-ci ont toujours le droit d’exercer un contrôle sur la qualité des fontes) – sont considérés comme authen­tiques, mais encore les tribunaux estiment que ces bronzes peuvent être qualifiés d’ori­ginaux, lorsqu’ils sont rigoureusement conformes au modèle original et qu’ils ont fait l’objet d’un tirage limité – tirage qui, depuis 1967, ne doit pas dépasser douze exemplaires.

En revanche, selon la Cour de cassation, les agrandissements et les réductions « ne constituent que des reproductions(19) ». Il est inutile de préciser que les dispositions du Code des fondeurs s’appliquent, en principe, aussi bien aux fontes exécutées du vivant de l’artiste qu’à celles fabriquées après sa disparition. Mais l’on doit rappeler que tout bronze obtenu par surmoulage d’un autre bronze doit être présenté, quelle que soit la personne qui l’a fait exécuter, comme une reproduction. Et que, s’il a été exécuté après mars 1981, il faut qu’il « porte de manière visible et indélébile la mention Reproduction(20) ».(19.) Cour de cassation, 5 novembre 1991. (20). Décret du 3 mars 1981.

  • Les fontes sauvages.Nous l’avons dit et redit: tant qu’une œuvre n’est pas tombée dans le domaine public, les tirages en bronze ne peuvent être exécutés qu’à la demande de l’artiste ou de ses ayants droit. Mais il arrive, hélas! que des fontes soient commandées ou réali­sées par des personnes qui n’ont aucun droit pour ce faire.Les pièces ainsi fabriquées sont qualifiées de « fontes sauvages» par les professionnels, et de « contrefaçons» par les juristes.Le Code de la propriété intellectuelle considère, en effet, comme une contrefaçon, «toute reproduction (…), par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en  en violation des droits de l’auteur tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ».Autant dire qu’il y a contrefaçon dès l’instant où l’on fait exécuter une fonte sans accord du titulaire du droit de reproduction.En revanche, la question se pose de savoir si une simple atteinte au droit moral peut constituer le délit de contrefaçon avec toutes les conséquences pénales qu’il comporte.Certains juges ont répondu par l’affirmative, d’autres, par la négative. Et les juristes sont partagés.Quoi qu’il en soit, la contrefaçon est punie de deux ans d’emprisonnement et d’un million de francs d’amende. Et « les exemplaires constituant une reproduction illicite d’une œuvre» peuvent être saisis selon une procédure simplifiée.Il n’empêche que des fontes sauvages apparaissent assez souvent sur le marché de l’art.

 

LE CODE DES FONDEURS : « Il devenait urgent d’assainir le marché… » (cf article )

François Duret-Robert

Chargé de cours à l’École du Louvre et à l’université Paris- Dauphine

22 janvier 2006

Umberto di Gadimonté

Publié par vergerard dans Archives

Sculpteur caricaturiste

Les «people» inspirent le sculpteur

Dans son musée de l’actualité à Monblanc, près de Samatan dans le Gers, Umberto di Gradimonte a déjà installé Ingrid Bétancourt aux côtés de ceux qui font la Une des journaux. C’est d’ailleurs dans la presse écrite et notamment dans « La Dépêche du Midi » que l’artiste trouve l’inspiration. « Je lis chaque jour quatre ou cinq quotidiens et je travaille à partir des photos publiées », explique cet ancien scientifique de la recherche médicale, reconverti en sculpteur caricaturiste. « J’ai toujours dessiné des caricatures. Un jour, j’ai pris une boule de terre et je l’ai modelée pour lui donner la forme d’un visage en grossissant le trait. Je ne fais aucun dessin ni croquis préalables, il me suffit de voir la personne pour en extraire les traits et les expressions. Avec l’expérience, il m’arrive parfois de faire une sculpture en trente minutes ».

Cet été, Gérard de Gramont dit Umberto di Gradimonte quitte sa paisible terre du Gers pour s’installer à Toulouse. Sur les sept cents pièces environ qui composent sa collection permanente, il en a choisi une centaine, représentatives des personnalités qui font l’actualité de la Ville rose. Intitulée « Umberto fait face (s) à Toulouse », l’exposition est une souriante galerie de portraits du monde de la culture, de la politique, de l’économie et même de la gastronomie toulousaine. Présent lors du vernissage, Michel Sarran s’est trouvé l’air un peu sévère. L’observant de plus près, Umberto di Gradimonte lui a promis de lui refaire le portrait en affinant les traits. De la finesse, il y en a beaucoup dans le travail du sculpteur qui parvient à conserver des physionomies réalistes sans trop exagérer la caricature. Croqués avec l’humour qui caractérise l’artiste, les personnages possèdent tous une part de l’original. Le prochain défi de M. di Gradimonte est de trouver un lieu d’exposition permanent à Toulouse.

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18 janvier 2006

Code deontologique des Fonderie

Publié par vergerard dans A Savoir

CODE DEONTOLOGIQUE DES FONDERIES

 

Défini par les fondeurs d’art adhérents au Syndicat Général des Fondeurs de France,avec le concours du Syndicat des Sculpteurs,de la Chambre Nationale des Commissaires Priseurs, du Comité des Galeries d’Art, et approuvé par ces 4 organisations professionnelles

PRINCIPE

 

Toute oeuvre d’art obtenue par Fonderie, quel que soit l’alliage métallique utilisé, doit obligatoirement comporter, inscrits dans l’épaisseur du métal, de façon indélébile et normalement visible, les marquages suivants :

la signature du sculpteur (éventuellement suivie, s’il le demande, de la date de création de son oeuvre) le numéro de l’épreuve, la marque du fondeur, ou sa signature Le millésime de l’Année de la fonte (en quatre chiffres).

  • APPELLATIONS Toute oeuvre d’art obtenue par Fonderie peut être produite :soit sous l’appellation d’ « ORIGINAL »,soit sous celle de « MULTIPLE »soit sous celle de « PIECE UNIQUE ».Ce choix dépend de l’Artiste. Il doit être déterminé avant la réalisation de la première pièce et il est irrévocable

 

  •   ORIGINAL Lorsqu’elle est produite sous l’appellation d’ « ORIGINAL », toute oeuvre d’art en alliage métallique fondu ne peut être réalisée, selon la réglementation actuelle, qu’au nombre maximum de 12 exemplaires, même si la composition ou la couleur de l’alliage utilisé ne sont pas les mêmes pour chacune des 12 pièces. Parmi ces originaux, quatre, appelés « Epreuves d’Artiste », doivent être numérotés EA I/IV, EA II/IV, EA III/IV, EA IV/IV en chiffres romains,les 8 autres seront numérotés 1/8, 2/8 etc. en chiffres arabes

 

Les fondeurs s’interdisent tout autre marquage et notamment O, plusieurs O, HC, etc .Il est possible par contre de produire un nombre d’originaux inférieur à 12, le choix de ce nombre devant alors être déterminé, de façon irrévocable, par l’artiste, avant la première fonte. La limitation du nombre d’épreuves originales n’affecte que les 8 œuvres numérotées en chiffres arabes et n’exclut pas la réalisation des 4 épreuves d’artistes .Lorsque la quantité, prédéterminée par l’artiste, est atteinte, elle ne peut en aucun cas être dépassée.

 

  •   MULTIPLE Lorsque l’artiste décide dès la première fonte d’éditer son oeuvre sous forme de « multiples » ceux-ci seront numérotés dès l’original 1 (puis 2, puis 3, etc.) sur le nombre de multiples déterminés par l’artiste (par exemple 1/100 ou 1/300 etc.).Comme pour les originaux, une fois atteint le tirage de la quantité prédéterminée (100/100 ou 300/300) aucun autre tirage ne sera possible, même si la couleur ou la composition des alliages utilisés ne sont pas les mêmes pour l’ensemble de la série En cas de tirage d’une oeuvre sous forme de « multiples » il n’y a ni originaux ni épreuves d’artiste
  • PIECE UNIQUE Lorsqu’une oeuvre aura été coulée en un seul exemplaire, par exemple à partir d’une cire directement réalisée par l’artiste, elle sera marquée « PU » (Pièce Unique) avec la précision, le cas échéant « Cire directe ». Cette oeuvre particulière ne pourra faire l’objet d’aucune épreuve d’artiste ni évidemment de multiples
  •   MODELES Lorsqu’une pièce doit servir de « MODELE » elle portera cette indication avec, éventuellement la mention de la technique utilisée (par exemple : modèle -cire directe suivie de : nom du sculpteur, EA I/IV, nom du fondeur, année de la fonte).Les « MODELES » font partie de la série des quatre épreuves d’artiste et numérotés comme indiqué ci-dessus
  •   REFUS Toute oeuvre d’art refusée par l’artiste doit être détruite par le fondeur. Si cela n’a pu être fait en présence de l’artiste, le fondeur devra en justifier
  •   BRONZE D’ART Selon les termes de la Loi du 8 mars 1935 publiée au Journal Officiel du 10 mars 1935, les objets d’art fabriqués et vendus sous la dénomination de « bronze d’art » doivent obligatoirement être fabriqués à partir d’un alliage métallique dans lequel le cuivre entre dans une proportion qui ne peut pas être inférieur à 65 pour cent du poids total de l’objet manufacturé.
  •   REPRODUCTION La reproduction d’oeuvre d’art est régie par les Articles 8 et 9 du Décret du 3 mars 1981 sur la répression des fraudes Toute reproduction exécutée conformément aux dispositions de ce Décret devra obligatoirement comporter, de façon visible, lisible et indélébile, sur une partie apparente de la pièce, la mention « REPRODUCTION », suivie du millésime de la fonte en 4 chiffres
  •   REFERENCES Textes relatifs aux œuvres d’art :Loi du 11 mars 1957 relative à la propriété littéraire et artistique (J.O. du 14 mars 1957).Article 71 de l’Annexe III du Code Général des Impôts Décret 81-255 du 3 mars 1981, Articles 8 et 9, sur la répression des fraudes (J.O. du 20 mars 1981 page 825).Instruction n° 75-223 du 6 mai 1975 de l’administration des douanes (B.O.D. n° 3117).Décret n° 91-1326 du 23 décembre 1991 (J.O. du 31.12.91 page 43)
  • ENGAGEMENT  Tous les membres des organisations professionnelles signataires du présent document s’engagent formellement à l’appliquer Document signé à Paris, au siège du Syndicat Général des Fondeurs de France, le 18 novembre 1993.Pour le Syndicat Général des Fondeurs de France Le Président Jean MASLARD Pour le Syndicat des Sculpteurs Le Président Benoît COIGNARD Pour la Chambre Nationale des Commissaires Priseurs Le Président Yannick GUILLOU Pour le Comité des Galeries d’Art Le Président Michel DAUBERVILLE

 

 

14 octobre 2000

- »Nana » – Sculpteur

Publié par vergerard dans Amis Sculpteurs

Bernadette MASSERON

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Hommage  d’ArnO  BUTY à Bernadette MASSERON

Animatrice sculpture Modelage de l’atelier TDS 31

Invitée d’honneur 23eme salon d’Automne Fonsorbes 28 novembre 05 dec 2009

 Aujourd’hui est un jour qui me touche beaucoup… je suis heureux de voir à cette exposition : mes sympathiques employeurs (pour la promotion ;) et mon chef « Bernadette MASSERON » !

Il y a quelques jours Gilles m’a demandé si Bernadette voulait bien être l’invité d’honneur à cette exposition…cette annonce m’a rempli de joie car j’allais, en aidant à l’organisation de cette exposition faire un hommage à la personne qui a un jour, jeter la plus belle peau de banane sous mes pieds !!!

…Dans la vie, il y a parfois des circonstances qui nous amène vers des chemins que nous ne soupçonnions pas et qui, finalement font parti de nous ! …Pour ma part cette agréable circonstance a été la rencontre avec Bernadette !
Ça va bientôt faire 10 ans que je suis rentré à l’atelier terre de sienne, à plaisance du touch où Bernadette est l’animatrice …De Part la simple vu de mon travail d’adhérent, Bernadette a su lire dans mes pièces et finalement m’a dévoilé mes envies et mes besoins en me prenant sous son aile !
Grâce à ses conseils, je me suis lancé dans la voie des arts et de l’animation… j’espère accomplir honorablement cette mission !
Bernadette est un personnage qui a « sa place d’honneur »… son travail est emprunt de richesse et est en constant mouvement !
On trouve dans ses œuvres : de l’amour (de la matière) et la recherche (d’un état) !
Quant on regarde ses pièces on perçoit : beauté et profondeur…les formes sont rondes de douceur, les colorations montrent un long travail personnel de recherche et de perfectionnement !
…tout ce qui est présent devant vous ce soir,  est ce qu’est « Bernadette »…un artiste en tant que tel, qui modèle savamment ses expériences avec ses envies et ses désirs, dans d’unique création !!!
Je suis heureux d’avoir rencontrer ce personnage, Je suis honoré de faire parti de son cercle d’amis et je l’en remercie infiniment de m’avoir ouvert les yeux sur cette voie qui m’apporte autant de joies et de satisfactions !

Merci  d’ArnO  28 novembre 2009

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